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Sites Web tiers
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Mises à jours et mises à niveau de l'application mobile
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Divers
Vous et GAF reconnaissez et acceptez qu'aucun partenariat n'est formé, et ni vous ni GAF n'avez le pouvoir ou l'autorité d'obliger ou de lier l'autre partie.
Dans certaines sections du Site, la possibilité pourrait vous être offerte de nous fournir des renseignements permettant d'identifier une personne. Veuillez lire notre Politique de confidentialité pour en savoir plus sur l'utilisation des renseignements recueillis et sur nos pratiques de divulgation.
Litiges
LES LOIS DE CERTAINES JURIDICTIONS, QUI, POUR CERTAINS CONSOMMATEURS, PEUVENT INCLURE LA PROVINCE DE QUÉBEC, NE PERMETTENT PAS LES EXONÉRATIONS POUR ARBITRAGE OBLIGATOIRE OU POURSUITE. SI CES LOIS S'APPLIQUENT À VOUS, CERTAINES OU L'INTÉGRALITÉ DES DISPOSITIONS CI-DESSOUS POURRAIENT NE PAS S'APPLIQUER À VOUS. VOUS POURRIEZ AUSSI AVOIR D'AUTRES DROITS.
a. Résolution. Vous et GAF (individuellement, une « Partie » et collectivement, les « Parties ») acceptez de faire des efforts diligents et raisonnables sur le plan commercial pour résoudre tout litige découlant de ces Modalités ou concernant celles-ci. Si les Parties sont incapables de résoudre un litige dans un délai de 15 jours après l’avis d’une Partie à l’autre, à l’exception de votre emploi abusif des marques de commerce de GAF, ce litige sera résolu par un arbitrage définitif et exécutoire par un seul arbitre conformément aux règles d’arbitrage commercial de l’American Arbitration Association (la « AAA ») aux bureaux de l’AAA de l’État le plus près de votre emplacement ou de vos bureaux. (Pour les réclamations découlant du site Web situé au GAF.CA, l'arbitrage serait mené par la division International Centre for Dispute Resolution de l'American Arbitration Association.) Dans les trente (30) jours suivant la sélection de l'arbitre, les Parties doivent fournir les documents ainsi que les informations stockées de manière électronique (« ISE ») liées ou nécessaires à la poursuite ou à la défense de toute réclamation, défense ou théorie juridique présentée à l'arbitrage par l'une ou l'autre des Parties. Les Parties seront tenues de produire les ISE stockées dans un support raisonnablement accessible. Aucune autre demande de document, aucun autre interrogatoire ou aucune autre demande d'admission ne sera autorisé. Si l'une ou l'autre des Parties désire déposer une requête dispositive, cette Partie doit d'abord soumettre une lettre à l'arbitre expliquant les problèmes juridiques et factuels qui justifient une disposition sommaire. La Partie adverse disposera de cinq (5) jours pour soumettre une lettre détaillant sa position relativement à la requête demandée. Dans les deux (2) semaines de la soumission de la lettre de la Partie adverse, l'arbitre déterminera si la Partie demanderesse sera autorisée à déposer une requête dispositive. La décision de l'arbitre sera sans appel et exécutoire pour les Parties et sera présentée dans un avis motivé, et la décision pourra être exécutée par l'une ou l'autre des Parties dans tout tribunal compétent. La décision de l'arbitre devra comprendre les intérêts à compter de la date des dommages subis pour bris ou violation de ces Modalités, et à compter de la date de la décision jusqu'au plein paiement au taux de un pour cent (1 %) par mois, composé mensuellement. Sauf si la loi l'exige, aucune des Parties n'est autorisée à divulguer l'existence, le contenu ou l'issue d'un arbitrage en vertu des présentes sans l'accord préalable écrit de l'autre Partie.
c. Droit applicable; recours. SAUF SI INTERDIT PAR LA LOI APPLICABLE (QUI, POUR LES CONSOMMATEURS, PEUT INCLURE LA PROBINCE DE QUÉBEC), ces Modalités seront interprétées et régies selon le droit substantiel dE l'État du Delaware, sans référence aux principes de conflit de lois, sauf dans la mesure régie par le United States Trademark Act de 1946 ou toute autre loi fédérale qui a préséance. Tous les recours en vertu de ces Modalités seront cumulatifs et non exclusifs.
d. L'omission de GAF de se conformer à ces Modalités en raison d'un acte de Dieu, une guerre, un incendie, une émeute, un acte de terrorisme, une pandémie, un tremblement de terre, une action posée par les autorités gouvernementales fédérales, d'État ou locales ou de toute autre raison raisonnablement indépendante de la volonté de GAF ne pourra être considérée comme étant en violation des présentes Modalités. Si GAF omet d'agir à la suite de votre violation ou de celle d'une autre personne à toute occasion, GAF ne renonce pas à ses droits d'agir en cas de violation ultérieure ou similaire. Si l'une ou l'autre des dispositions de ces Modalités est illégale, nulle ou, pour quelque raison que ce soit, inapplicable, alors cette disposition sera jugée séparable de ces modalités d'utilisation et n'aura aucune incidence sur la validité et l'applicabilité des dispositions restantes.
e. Ces Modalités constituent une entente contraignante entre vous et GAF et vous les acceptez en utilisant le Site ou votre compte. Ces Modalités constituent l'intégralité de l'entente entre vous et GAF relativement à l'utilisation du Site et de votre compte. En utilisant le Site, vous déclarez que vous avez la capacité de conclure une entente contraignante et que vous acceptez d'être lié par ces Modalités. f. Langue. C'est la volonté expresse des parties que la présente convention ainsi que les documents qui s'y rattachent soient rédigé en anglais. C'est la volonté expresse des parties que la présente convention ainsi que les documents qui s'y rattachent soient rédigé en anglais.
Dernière mise à jour en janvier 2022
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Divers
Vous et GAF reconnaissez et acceptez qu'aucun partenariat n'est formé, et ni vous ni GAF n'avez le pouvoir ou l'autorité d'obliger ou de lier l'autre partie.
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Litiges
LES LOIS DE CERTAINES JURIDICTIONS, QUI, POUR CERTAINS CONSOMMATEURS, PEUVENT INCLURE LA PROVINCE DE QUÉBEC, NE PERMETTENT PAS LES EXONÉRATIONS POUR ARBITRAGE OBLIGATOIRE OU POURSUITE. SI CES LOIS S'APPLIQUENT À VOUS, CERTAINES OU L'INTÉGRALITÉ DES DISPOSITIONS CI-DESSOUS POURRAIENT NE PAS S'APPLIQUER À VOUS. VOUS POURRIEZ AUSSI AVOIR D'AUTRES DROITS.
a. Résolution. Vous et GAF (individuellement, une « Partie » et collectivement, les « Parties ») acceptez de faire des efforts diligents et raisonnables sur le plan commercial pour résoudre tout litige découlant de ces Modalités ou concernant celles-ci. Si les Parties sont incapables de résoudre un litige dans un délai de 15 jours après l’avis d’une Partie à l’autre, à l’exception de votre emploi abusif des marques de commerce de GAF, ce litige sera résolu par un arbitrage définitif et exécutoire par un seul arbitre conformément aux règles d’arbitrage commercial de l’American Arbitration Association (la « AAA ») aux bureaux de l’AAA de l’État le plus près de votre emplacement ou de vos bureaux. (Pour les réclamations découlant du site Web situé au GAF.CA, l'arbitrage serait mené par la division International Centre for Dispute Resolution de l'American Arbitration Association.) Dans les trente (30) jours suivant la sélection de l'arbitre, les Parties doivent fournir les documents ainsi que les informations stockées de manière électronique (« ISE ») liées ou nécessaires à la poursuite ou à la défense de toute réclamation, défense ou théorie juridique présentée à l'arbitrage par l'une ou l'autre des Parties. Les Parties seront tenues de produire les ISE stockées dans un support raisonnablement accessible. Aucune autre demande de document, aucun autre interrogatoire ou aucune autre demande d'admission ne sera autorisé. Si l'une ou l'autre des Parties désire déposer une requête dispositive, cette Partie doit d'abord soumettre une lettre à l'arbitre expliquant les problèmes juridiques et factuels qui justifient une disposition sommaire. La Partie adverse disposera de cinq (5) jours pour soumettre une lettre détaillant sa position relativement à la requête demandée. Dans les deux (2) semaines de la soumission de la lettre de la Partie adverse, l'arbitre déterminera si la Partie demanderesse sera autorisée à déposer une requête dispositive. La décision de l'arbitre sera sans appel et exécutoire pour les Parties et sera présentée dans un avis motivé, et la décision pourra être exécutée par l'une ou l'autre des Parties dans tout tribunal compétent. La décision de l'arbitre devra comprendre les intérêts à compter de la date des dommages subis pour bris ou violation de ces Modalités, et à compter de la date de la décision jusqu'au plein paiement au taux de un pour cent (1 %) par mois, composé mensuellement. Sauf si la loi l'exige, aucune des Parties n'est autorisée à divulguer l'existence, le contenu ou l'issue d'un arbitrage en vertu des présentes sans l'accord préalable écrit de l'autre Partie.
(i) L'ARBITRAGE DE LITIGES EN VERTU DES PRÉSENTES MODALITÉS SE FERA EN VOTRE CAPACITÉ D'INDIVIDU ET NON EN TANT QUE PARTIE PRENANTE OU REPRÉSENTANT DE TOUT RECOURS COLLECTIF. L'ARBITRE N'EST PAS AUTORISÉ À CONSOLIDER OU À METTRE EN COMMUN LES RÉCLAMATIONS D'AUTRES PERSONNES OU PARTIES QUI POURRAIENT SE TROUVER DANS UNE SITUATION SEMBLABLE. DANS LA MESURE PERMISE PAR LA LOI APPLICABLE, VOUS ACCEPTEZ CE QUI SUIT :
(iii) Si une partie des dispositions de l'arbitrage est jugée non valide, non applicable ou illégale (autre que le fait que les réclamations ne seront pas arbitrées sur une base collective ou représentative), ou est en conflit avec les règles et procédures établies par l'AAA, alors le reste des provisions de cet arbitrage demeureront en vigueur et seront interprétées conformément à ses modalités comme si les dispositions non valides, non applicables, illégales ou conflictuelles ne s'y trouvaient pas. Si toutefois la partie jugée non valide, non applicable ou illégale est que les réclamations ne seront pas arbitrées sur une base collective ou représentative, alors l'intégralité de cette disposition de l'arbitrage sera déclarée nulle, et ni le demandeur ni GAF n'aura le droit d'arbitrer le litige.
b. Mesure injonctive. Vous reconnaissez que GAF et ses activités pourraient subir des dommages irréparables en cas d'utilisation non autorisée de ses marques de commerce et/ou la divulgation non autorisée de renseignements confidentiels et/ou exclusifs de GAF et qu'un dédommagement pécuniaire ne pourrait suffire à remédier à un tel tort. Vous reconnaissez par conséquent qu'en cas de violation ou d’intention de violer les marques de commerce, ou de divulgation d'informations que GAF estime confidentielles et/ou exclusives, GAF aura droit de demander des dommages-intérêts ou de prendre tout autre recours dans toute la mesure prévue par la loi, auxquels s'ajoutent, maintenant ou à l'avenir, tous les autres recours judiciaires qui lui sont accessibles, y compris l'obtention d'une ordonnance de protection et/ou une injonction permanente vous interdisant de procéder à ces actes de violation ou visant à appliquer ces Modalités, selon le cas, sans preuve d'un quelconque dommage ou nécessité de déposer une caution.(a) TOUT LITIGE, TOUTE RÉCLAMATION ET TOUTE CAUSE D'ACTION DÉCOULANT DU SITE ET/OU DE CES MODALITÉS OU LIÉS À CEUX-CI SERA RÉSOLU INDIVIDUELLEMENT PAR L'ENTREMISE D'UN ARBITRAGE EXÉCUTOIRE COMME DÉCRIT CI-DESSUS, SANS RECOURS À TOUTE FORME D'ACTION COLLECTIVE;
(b) TOUTE RÉCLAMATION, JUGEMENT ET DÉCISION SE LIMITERA AUX COÛTS RÉELS SUBIS PAR LE TIERS (LE CAS ÉCHÉANT), MAIS EN AUCUN CAS, LES HONORAIRES D'AVOCAT NE SERONT RÉCUPÉRABLES;
(c) EN AUCUN CAS SEREZ-VOUS AUTORISÉ À OBTENIR UNE RÉPARATION, ET VOUS RENONCEZ PAR LA PRÉSENTE SCIEMMENT ET EXPRESSÉMENT À TOUT DROIT D'EXIGER DES DOMMAGES PUNITIFS, ACCESSOIRES, CONSÉCUTIFS OU PARTICULIERS, LIÉS À UNE PERTE DE PROFITS ET/OU DES DOMMAGES AUTRES QUE LES DÉPENSES RÉELLEMENT ENGAGÉES, ET/OU TOUT DROIT À DES DOMMAGES MULTIPLIÉS OU AUTREMENT AUGMENTÉS; ET
(d) VOS RECOURTS SONT LIMITÉS À UNE DEMANDE DE DÉDOMMAGEMENT FINANCIER (LE CAS ÉCHÉANT) ET VOUS RENONCEZ IRRÉVOCABLEMENT À TOUT DROIT À UNE INJONTION OU À UN AUTRE RECOURS ÉQUITABLE. CERTAINS TERRITOIRES N'AUTORISENT PAS LA LIMITATION OU L'EXCLUSION DE LA RESPONSABILITÉ, DE SORTE QUE LES DISPOSITIONS CI-DESSUS POURRAIENT NE PAS S'APPLIQUER À VOUS.
(ii) Si le demandeur est capable de démontrer que les coûts de l'arbitrage sont prohibitifs comparativement aux coûts des procédures, GAF paiera les frais de dépôt et d'audiences en lien avec l'arbitrage dans la mesure jugée nécessaire par l'arbitre pour empêcher le coût de l'arbitrage d'être prohibitif.(b) TOUTE RÉCLAMATION, JUGEMENT ET DÉCISION SE LIMITERA AUX COÛTS RÉELS SUBIS PAR LE TIERS (LE CAS ÉCHÉANT), MAIS EN AUCUN CAS, LES HONORAIRES D'AVOCAT NE SERONT RÉCUPÉRABLES;
(c) EN AUCUN CAS SEREZ-VOUS AUTORISÉ À OBTENIR UNE RÉPARATION, ET VOUS RENONCEZ PAR LA PRÉSENTE SCIEMMENT ET EXPRESSÉMENT À TOUT DROIT D'EXIGER DES DOMMAGES PUNITIFS, ACCESSOIRES, CONSÉCUTIFS OU PARTICULIERS, LIÉS À UNE PERTE DE PROFITS ET/OU DES DOMMAGES AUTRES QUE LES DÉPENSES RÉELLEMENT ENGAGÉES, ET/OU TOUT DROIT À DES DOMMAGES MULTIPLIÉS OU AUTREMENT AUGMENTÉS; ET
(d) VOS RECOURTS SONT LIMITÉS À UNE DEMANDE DE DÉDOMMAGEMENT FINANCIER (LE CAS ÉCHÉANT) ET VOUS RENONCEZ IRRÉVOCABLEMENT À TOUT DROIT À UNE INJONTION OU À UN AUTRE RECOURS ÉQUITABLE. CERTAINS TERRITOIRES N'AUTORISENT PAS LA LIMITATION OU L'EXCLUSION DE LA RESPONSABILITÉ, DE SORTE QUE LES DISPOSITIONS CI-DESSUS POURRAIENT NE PAS S'APPLIQUER À VOUS.
(iii) Si une partie des dispositions de l'arbitrage est jugée non valide, non applicable ou illégale (autre que le fait que les réclamations ne seront pas arbitrées sur une base collective ou représentative), ou est en conflit avec les règles et procédures établies par l'AAA, alors le reste des provisions de cet arbitrage demeureront en vigueur et seront interprétées conformément à ses modalités comme si les dispositions non valides, non applicables, illégales ou conflictuelles ne s'y trouvaient pas. Si toutefois la partie jugée non valide, non applicable ou illégale est que les réclamations ne seront pas arbitrées sur une base collective ou représentative, alors l'intégralité de cette disposition de l'arbitrage sera déclarée nulle, et ni le demandeur ni GAF n'aura le droit d'arbitrer le litige.
c. Droit applicable; recours. SAUF SI INTERDIT PAR LA LOI APPLICABLE (QUI, POUR LES CONSOMMATEURS, PEUT INCLURE LA PROBINCE DE QUÉBEC), ces Modalités seront interprétées et régies selon le droit substantiel dE l'État du Delaware, sans référence aux principes de conflit de lois, sauf dans la mesure régie par le United States Trademark Act de 1946 ou toute autre loi fédérale qui a préséance. Tous les recours en vertu de ces Modalités seront cumulatifs et non exclusifs.
d. L'omission de GAF de se conformer à ces Modalités en raison d'un acte de Dieu, une guerre, un incendie, une émeute, un acte de terrorisme, une pandémie, un tremblement de terre, une action posée par les autorités gouvernementales fédérales, d'État ou locales ou de toute autre raison raisonnablement indépendante de la volonté de GAF ne pourra être considérée comme étant en violation des présentes Modalités. Si GAF omet d'agir à la suite de votre violation ou de celle d'une autre personne à toute occasion, GAF ne renonce pas à ses droits d'agir en cas de violation ultérieure ou similaire. Si l'une ou l'autre des dispositions de ces Modalités est illégale, nulle ou, pour quelque raison que ce soit, inapplicable, alors cette disposition sera jugée séparable de ces modalités d'utilisation et n'aura aucune incidence sur la validité et l'applicabilité des dispositions restantes.
e. Ces Modalités constituent une entente contraignante entre vous et GAF et vous les acceptez en utilisant le Site ou votre compte. Ces Modalités constituent l'intégralité de l'entente entre vous et GAF relativement à l'utilisation du Site et de votre compte. En utilisant le Site, vous déclarez que vous avez la capacité de conclure une entente contraignante et que vous acceptez d'être lié par ces Modalités. f. Langue. C'est la volonté expresse des parties que la présente convention ainsi que les documents qui s'y rattachent soient rédigé en anglais. C'est la volonté expresse des parties que la présente convention ainsi que les documents qui s'y rattachent soient rédigé en anglais.
Dernière mise à jour en janvier 2022